Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement, à l’utilisation du site et à la protection des données personnelles.
Horizon Toiture Paris est une entreprise fictive. Toutes les mentions signalées doivent être remplacées par les informations réelles du professionnel avant la mise en ligne définitive du site.
Dernière mise à jour du modèle : 18 août 2026
Éditeur du site
- Dénomination
- Horizon Toiture Paris À remplacer
- Forme juridique et capital social
- [Forme juridique] – Capital de [montant] € À compléter
- Adresse du siège social
- [Adresse complète, code postal et ville] À compléter
- Immatriculation
- SIREN/SIRET : [numéro] – RCS/RNE : [ville et numéro]
- TVA intracommunautaire
- [Numéro de TVA ou mention de franchise applicable]
- Contact
- 01 00 00 00 00 – contact@horizon-toiture.fr
Responsable de publication
Le directeur ou la directrice de la publication est :
- Nom et prénom
- [Nom du responsable légal] À compléter
- Qualité
- [Gérant, président ou entrepreneur individuel]
- Contact
- [Adresse e-mail professionnelle]
La personne responsable doit correspondre au représentant légal de l’entreprise éditrice du site.
Hébergement
Le site demo.jouglet-web.fr/couvreur/ est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Site internet
- www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, éléments graphiques, logos, illustrations et autres contenus sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à leurs auteurs ou fournisseurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les photographies de cette démonstration proviennent de banques d’images ou de sources tierces et doivent être vérifiées ou remplacées avant utilisation commerciale.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne garantit toutefois ni l’exhaustivité ni l’absence totale d’erreur et peut modifier le contenu du site à tout moment.
Les informations présentées ne remplacent pas un diagnostic sur place. L’éditeur ne peut être tenu responsable d’une mauvaise interprétation des contenus ou de dommages résultant de l’utilisation du site, dans les limites autorisées par la loi.
Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Données personnelles
Les informations transmises depuis le formulaire de contact peuvent comprendre le nom, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, le code postal et les informations librement communiquées au sujet du projet.
Finalités et base du traitement
Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, préparer un devis, organiser une intervention ou assurer le suivi de la relation précontractuelle ou contractuelle. Les champs nécessaires doivent être identifiés dans le formulaire.
Destinataires et conservation
Les données sont destinées au responsable du site et, lorsque cela est nécessaire, à ses prestataires techniques autorisés. Elles sont conservées pendant une durée proportionnée à la demande et aux obligations légales applicables. Durées à préciser
Vos droits
Selon la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données, vous opposer à certains traitements et exercer votre droit à la portabilité lorsqu’il s’applique.
Pour exercer vos droits : contact@horizon-toiture.fr À remplacer. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Ces traceurs ne requièrent généralement pas de consentement lorsqu’ils répondent aux conditions prévues par la réglementation.
Les cookies de mesure d’audience, publicitaires ou provenant de services tiers doivent être refusés par défaut lorsqu’un consentement est requis. Le visiteur doit pouvoir accepter, refuser et modifier ses choix aussi facilement.
À vérifier La liste réelle des cookies doit être adaptée aux extensions WordPress et services effectivement activés.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au visiteur.
En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute procédure. Les règles de compétence juridictionnelle applicables doivent être appréciées selon la qualité des parties et la nature du litige.
Si l’entreprise conclut des contrats avec des consommateurs, les informations relatives au médiateur de la consommation compétent doivent être ajoutées. À compléter
Contactez le responsable du traitement indiqué dans les informations de l’entreprise.
Ressources officielles
Ces liens permettent au propriétaire du site de vérifier et d’adapter les informations avant publication.