Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Pour une entreprise individuelle, le nom et le prénom doivent être accompagnés de la mention « Entrepreneur individuel » ou « EI ».

2. Direction de la publication

La directrice ou le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE], en qualité de [FONCTION].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Activité professionnelle

L’Atelier Beauté propose des prestations esthétiques et de bien-être. Les informations relatives à la qualification professionnelle, à l’assurance et, le cas échéant, à l’autorité de contrôle doivent être complétées selon la situation réelle de l’entreprise.

• Qualification ou diplôme : [À COMPLÉTER]
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [ASSUREUR ET NUMÉRO DE CONTRAT]
• Autorité ou organisme professionnel, si applicable : [À COMPLÉTER]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et structure générale, est protégé par la législation applicable à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits concernés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les photographies de démonstration devront être remplacées par des images appartenant à l’entreprise ou utilisées avec l’autorisation de leurs titulaires.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, ces informations sont fournies à titre général et peuvent être modifiées sans préavis. L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption temporaire, d’un dysfonctionnement technique ou d’un dommage indirect lié à l’utilisation du site, sous réserve des dispositions légales impératives.

7. Données personnelles

Les données communiquées lors d’une prise de rendez-vous ou d’une demande de contact sont traitées afin de gérer la demande, la relation avec la clientèle et l’organisation des prestations.

Le responsable du traitement est [IDENTITÉ DU RESPONSABLE]. Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition, vous pouvez écrire à [COURRIEL RGPD].

Les finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation et modalités complètes d’exercice des droits doivent être précisées dans une page distincte intitulée « Politique de confidentialité ».

Une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des traceurs de mesure d’audience ou des contenus provenant de services tiers.

Les traceurs non indispensables ne doivent être déposés qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur. Celui-ci peut modifier ses choix à tout moment au moyen du gestionnaire de consentement Complianz accessible sur le site.

9. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable auprès de l’entreprise et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le professionnel :

Ne pas publier cette section avec un faux médiateur : le professionnel doit adhérer à un dispositif de médiation adapté à son activité.

10. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute action, sans priver le consommateur des règles impératives de compétence juridictionnelle.